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Eléments pour des recherches généalogiques en Savoie


Eléments pour des recherches généalogiques en Savoie

L'orthographe des noms de famille

Nés du langage parlé, les noms patronymiques, lorsqu'ils furent appelés à être écrits par des prêtres ou des collecteurs d'impôts, ne pouvaient généralement pas être épelés par nos ancêtres le plus souvent analphabètes.

Cela provoqua différentes graphies (en principe phonétiques et en tous les cas diverses au point de pouvoir évoluer) pour désigner une seule et même personne, au sein d'un seul et même acte. En effet, sous l'ancien régime, nul n'attachait vraiment d'importance à l'orthographe d'un nom.

Il fallut attendre l'extrême fin du XIXème siècle (après la généralisation des livrets de famille qui furent l'une des conséquences des incendies de l'état civil parisien en 1871) pour que se fixe l'orthographe de ces noms patronymiques. Rappelons que le christianisme avait, en Gaule et ailleurs, détruit les noms de famille et les " genticiles " romains (ces derniers ayant eux-mêmes hérité de noms gaulois).

A l'époque des Francs puis au début de celle des Capétiens, les noms de famille n'existaient plus. Seuls demeuraient des noms de baptême, noms individuels changeant presque toujours d'une génération à l'autre et qui peu à peu se sont accompagnés d'un surnom. C'est seulement à partir du XIIème siècle que le nom de baptême (souvent sous une forme altérée), le nom de métier ou le surnom (nom de la terre, nom relatif à une particularité de la maison, sobriquet,…) tendent à devenir héréditaires.

Ainsi se sont formés nos noms de famille. Stabilisés vers le XVème siècle, ils se sont figés avec l'organisation des registres d'état civil que François Ier rendit obligatoire par l'ordonnance de Villers-Cotterets en 1539.

L'état civil en Savoie

La tenue et la conservation des anciens registres de catholicité ont obéi en Savoie à des règles particulières dues à l'histoire propre d'une province qui, à l'exception de courtes périodes, ne releva pas avant 1860 de la législation française. En outre le Duché de Savoie dépendait de 5 diocèses différents : Grenoble puis Chambéry, Maurienne, Tarentaise, Belley, Genève - Annecy. Ainsi le clergé était-il soumis à des prescriptions épiscopales qui pouvaient connaître des variantes.

Quelques précisions sur l'histoire de l'état civil sont donc indispensables à celui qui, à travers l'histoire démographique de cette région, cherche à retracer celle de sa famille.

Les dispositions de l'ordonnance de Villers-Cotterets, par laquelle François 1er prescrivit aux curés en 1839 la tenue de registres de baptême, étaient en principe applicables en Savoie alors occupée par l'administration française.

Emmanuel Philibert restauré dans ses états créa le Sénat dont le " stil et règlement " daté du 3 avril 1560 ordonna dans ses articles 380 à 383 la tenue dans toutes les paroisses de registres des baptêmes et des sépultures. Les curés devaient chaque année signer ces registres et les envoyer le 31 décembre au juge ducal de la province.

Les " nicovi ordini " du 29 mai 1561 réitérèrent la prescription faite aux curés. Il était en outre demandé aux pères de famille de déclarer dans les trois jours au greffe de la juridiction de la province, les baptêmes et décès survenus dans leur maison. Les curés devaient envoyer tous les mois la liste des actes qu'ils avaient enregistrés, ce qui permettait de vérifier les déclarations des pères de famille.

L'ordonnance de Villers-Cotterets et les règlements de 1560 et 1561, qui étaient d'une exécution assez contraignante, paraissent avoir été peu suivis. Les registres paroissiaux qui subsistent sont rares. C'est en fait des premières années du XVIIème siècle que datent les plus anciens registres des paroisses et les doubles adressés aux chancelleries épiscopales. Ces dernières réussirent d'ailleurs mieux que les judicatures à recevoir plus régulièrement des curés des registres conformes.

Pour que les judicatures mages soient en possession des doubles des registres de catholicité, il fallut attendre le "règlement particulier pour le ressort du Sénat" de Savoie promulgué le 13 août 1773. Ce texte donna ordre à tous les curés de tenir dans chaque paroisse des registres de baptêmes, mariages et sépulture, sous peine de 50 livres d'amende et de la réduction du temporel des ecclésiastiques négligents. Les peines encourues eurent un effet certain et la série des doubles commence à partir de 1773.

La loi française du 20 septembre 1792 qui prescrivait la tenue par les municipalités des registres des naissances, mariages et sépultures (et enlevait par conséquence aux curés des paroisses les fonctions d'officier d'état civil) fut appliquée en Savoie; cette dernière ayant été occupée quelques jours plus tard par une armée de la République Française. Ainsi les anciens registres de catholicité furent transférés dans les mairies. Mais le bouleversement des habitudes, la négligence ou l'incompétence des responsables des registres, l'état trouble de la Savoie, ne permirent pas l'enregistrement régulier des actes.

Pendant la Révolution le clergé, malgré la clandestinité d'un bon nombre de ses membres, continua à enregistrer des actes de catholicité. Lors de la restauration du pouvoir sarde (1814 - 1815) fut remise en vigueur la législation antérieure à la période française. Aussi de 1816 à 1860 les actes furent à nouveau rédigés par les curés redevenus officiers d'état civil et conservés dans les presbytères.

Le rattachement en 1860 de la Savoie à la France (ou l'inverse pour les savoyards chauvins !…) introduisit à nouveau la législation française dans l'ancien Duché.

A la suite des prescriptions en 1972 de Monseigneur Bontemps, archevêque de Chambéry, les registres de catholicité conservés dans les paroisses de ce diocèse ont été en grande partie déposés aux archives départementales (sous séries H et 5E) où ils sont d'autant plus utiles que les doubles de la chancellerie de ce diocèse sont généralement tardifs.

Les paroisses dont les registres de catholicité datent de 1804 sont celles de l'ancien décanat de Savoie, ancienne dépendance du diocèse de Grenoble en 1775 et érigé en évêché de Chambéry en 1779 puis en archevêché en 1817.

Les irrégularités dans la tenue des registres d'état civil rendent difficiles les investigations antérieures à 1780. A défaut d'actes d'état civil antérieurs à 1780, plusieurs éléments de la généalogie des LAVERNAZ de la branche originaire de Saint-Béron (73520) ont été découverts grâce au recensement de 1561, au tabeillon et au cadastre, documents propres aux archives de Savoie.

Le recensement de 1561

En avril 1559 le Duc de Savoie Emmanuel Philibert, recouvrant ses terres à la suite du traité de Cateau-Cambrésis entre la France et l'Espagne, entend doter la Savoie de finances bien organisées. Il fait voter par l'assemblée des Trois Etats (dont ce sera la dernière cession) le monopole de la Gabelle du Sel, impôt indirect destiné à remplacer toutes aides, tailles et autres subsides habituels. Le tarif du sel est alors fixé à 10 florins le sac d'environ 115 litres dont 4 florins pour la valeur marchande (déjà très élevée) et 6 pour l'impôt.

Aucune consommation minimale par foyer n'étant toutefois fixée, ce prix prohibitif du sel suscite aussitôt la fraude et la contrebande et le recouvrement de l'impôt se fait mal. L'édit du 19 août 1561 oblige alors chaque foyer à ne s'approvisionner qu'aux greniers ducaux. Il impose la quantité de sel que chaque individu doit consommer : 93 onces (mesure de Turin) par trimestre soit 11,4 kg par an.

Dès lors, établir l'assiette de l'impôt sur le sel suppose de dresser un dénombrement de tous les " prenant sel ". Les rôles de la Gabelle du Sel établis en 1561, et en particulier pour ceux de La-Bridoire et de Saint -Béron, sont aujourd'hui conservés aux archives de la Savoie. Pour celui qui effectue des recherches, ce recensement (probablement l'un des premiers en Europe) constitue une mine très importante d'informations puisque l'on y trouve pour chaque famille ou " feu " ...

...Le nom et le prénom de son chef, le prénom de sa femme (rarement le nom), les prénoms des enfants de plus de 5 ans et de leurs enfants éventuels, les noms et prénoms des gendres, des brus, des personnes à charge ou des serviteurs vivant avec la famille. Parfois, dans les villes et les bourgs, les professions non agricoles sont indiquées. On y distingue également les exempts " pauvres et misérables ". Les absents sont souvent mentionnés ainsi que les orphelins recueillis et nourris " pour l'honneur de Dieu " et les enfants " donnés " (c'est à dire nés hors du mariage mais élevés dans la famille du père)...

...Le nombre de têtes de bétail " prenant sel " : bovins, ovins, caprins, chevaux… Les bêtes " à commande " ou " estranges " (c'est à dire placées en subsistance par leur propriétaire), les bêtes mises en " hiverne " pour la montagne sont distinguées.

Le tabeillon en SAVOIE

Le terme de Tabeillon désignait en Savoie, non seulement l'officier public chargé de mettre en grosse les minutes des notaires mais, au delà, l'ensemble des actes insinués et conservés dans les bureaux d'insinuation. Par extension, il servait à nommer l'administration chargée de la transcription des actes.Le Tabeillon savoyard se différenciait de l'enregistrement pratiqué en France par le fait qu'il ne se limitait pas à une brève analyse des actes notariés, mais qu'il enregistrait le texte intégral.

Une première tentative de créer le Tabeillon en Savoie est due à des édits de 1610 et 1620, mais bientôt ces édits furent révoqués et la Savoie obtint dès 1626 d'être " redimée des droits d'insinuation ". La véritable création du Tabeillon date des édits du 28 octobre 1696 et du 4 septembre 1697 promulgués par Victor Amédée.

Dès le 22 décembre 1696 la Chambre des Comptes enregistra l'édit et partagea le Duché en 7 départements du Tabeillon (un par province soit : Savoie, Genevois, Fauciny, Chablais, baillage du Vernier et Gaillard, Maurienne, Tarentaise.

Dans chacun de ces départements ou province se trouvaient des bureaux du Tabeillon (13 pour la Savoie). Le ressort de chaque bureau était confié à un insinuateur, responsable de l'enregistrement des actes des communes de son secteur et de la conservation des archives du Tabeillon. Dans chaque chef-lieu de province se trouvait un conservateur du Tabeillon dont les fonctions et devoirs furent déterminés par des instructions du 29 août 1697. Il incombait à ce fonctionnaire d'inspecter les bureaux d'insinuation et les études des notaires de la province.

Les notaires disposait d'un délai de 3 mois maximum (réduit à 50 jours en 1770), à partir de la date de l'acte, pour faire procéder à son insinuation. Aussi apportaient-ils en général tout un lot d'actes qui étaient enregistrés à la suite les uns des autres sans ordre chronologique.

Les Royales Constitutions de 1729 fixèrent l'interdiction de laisser sortir les registres du Tabeillon. Même les magistrats qui avaient à connaître d'un acte devaient se déplacer. Elles réitérèrent l'ordre de tenir des répertoires portant de brèves notations des actes insinués afin de faciliter leur recherche.

L'institution du Tabeillon, qui garantissait la conservation des contrats et renforçait leur authenticité et leur publicité, rendit de grands services jusqu'à la fin de l'Ancien Régime. Elle fut remplacée à partir du 21 décembre 1793 par la Régie de l'Enregistrement.

Le Tabeillon fut rétabli le 27 juillet 1814 par la Restauration Sarde et fonctionna jusqu'en 1860. Répartis en 1860 entre les greffes des tribunaux civils, les registres de l'insinuation seront versés aux Archives Départementales de Savoie entre 1914 et 1924.

Les actes soumis à l'insinuation étaient extrêmement nombreux : testaments non solennels, codicilles, donations à cause de mort, constitutions et restitutions de dots, échanges, divisions, cessions de biens immobiliers, accords, transactions, créances, pensions, quittances, procurations, contrats de mariage, tutelles, curatelles, inventaires, nominations d'exacteurs ou de registiers,…

Les communes de Saint-Béron et de La-Bridoire (où ont résidés de nombreux descendants de Josay LAVERNA (né vers 1583) dépendaient du Tabeillon des Echelles.

Le cadastre de la SAVOIE

Le cadastre général de la Savoie fut exécuté sur l'ensemble de la province entre 1728 et 1738 sous l'autorité de l'intendant général à la suite de lettres patentes du 9 avril 1728 qui prescrivaient cette opération en vue de parvenir à une plus juste répartition de la taille.

Les plans ou mappes furent réalisés par des géomètres transalpins qui avaient déjà exécuté le cadastre du Piemont. Pour chaque commune deux mappes originales furent dessinées, l'une destinée à être conservée aux archives du château, l'autre étant gardée par la commune concernée.

Au XVIIIème siècle des copies en couleur des mappes originales furent exécutées pour les Archives Royales de Turin. Ces copies firent partie des documents transférés de Turin à Chambéry en 1802 et sont restées depuis cette date aux Archives Départementales de Savoie. Leur sont annexés un registre des mutations, un livre journalier et un livre des transports.

Ces documents constituent des travaux remarquables pour l'époque.



17/02/2013
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